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Marques déposées par CAISSE REGIONALE BOURBONNAISE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE DE PERSONNES A CAPITAL VARIABLE
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AUDICAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDICAM
CAISSE REGIONALE BOURBONNAISE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE DE PERSONNES A CAPITAL VARIABLE)

Numéro de dépôt :
1527366
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
MOULINS
Date d'expiration :
03/03/1999

Présentation de la marque AUDICAM

Déposée le 3 mars 1989 par CAISSE REGIONALE BOURBONNAISE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE DE PERSONNES A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS), la marque française « AUDICAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE REGIONALE BOURBONNAISE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE DE PERSONNES A CAPITAL VARIABLE), domicilié(e) RN 7 Fromenteau - Toulon sur Allier, 03003 MOULINS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAUTRIAT Alain - France.

La marque AUDICAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDICAM est expirée depuis le 3 mars 1999.

CAISSE REGIONALE BOURBONNAISE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE DE PERSONNES A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : CA BANKADIS , MADICOM


CAISSE REGIONALE BOURBONNAISE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL (SOCIETE CIVILE COOPERATIVE DE PERSONNES A CAPITAL VARIABLE) - RN 7 Fromenteau - Toulon sur Allier, 03003 MOULINS CEDEX - France


M. DAUTRIAT Alain - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Communication avec des personnes par voie de lettres et d'appels téléphoniques et de tous moyens télématiques